Conseil Municipal du 08.04.2026

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  • Date de création 10 avril 2026
  • Dernière mise à jour 8 juillet 2026

Conseil Municipal du 08.04.2026

Retrouvez ici les éléments constitutifs du Conseil Municipal qui s'est tenu le 04 avril 2026 en Mairie de Plobsheim.

Attached Files

FichierAction
2026-55 PV CM 2026.04.08.pdfTélécharger
2026-50 RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL.PDFTélécharger
2026-49 FORMATION DES ELUS ORIENTATION ET CREDITS OUVERTS.PDFTélécharger
2026-48_Annexe_FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS.PDFTélécharger
2026-48 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS.PDFTélécharger
2026-47 DELEGATIONS DE FONCTIONS ACCORDEES AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX.PDFTélécharger
2026-46 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT).PDFTélécharger
2026-45 COMITE DES FETES DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-44 COMITE DE JUMELAGE PLOBSHEIM - PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT DESIGNATION DE HUIT DELEGUES.PDFTélécharger
2026-43 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX COMMISSIONS CONSULTATIVES DE LA CHASSE.PDFTélécharger
2026-42 COMITE DE PILOTAGE ANIMATION DE L'ESPACE JEUNES DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-41 COMITE DE PILOTAGE GESTION DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-40 COMITE DE PILOTAGE GESTION ET EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL (CRECHE ET HALTE-GARDERIE) DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-39 DESIGNATION DU DELEGUE AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).PDFTélécharger
2026-38 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE.PDFTélécharger
2026-37 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL DES ECOLES.PDFTélécharger
2026-36 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES (CCLE).PDFTélécharger
2026-35 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID).PDFTélécharger
2026-34 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS).PDFTélécharger
2026-33 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP).PDFTélécharger
2026-32 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS (CAO).PDFTélécharger
2026-31 CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.PDFTélécharger
2026-30_Annexe_PV_CM200326.PDFTélécharger
2026-30_Annexe_PV_CM020326.PDFTélécharger
2026-30 APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 02 ET 20 MARS 2026.PDFTélécharger
2026-29 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.PDFTélécharger
_2026.04.08 Liste des délibérations.pdfTélécharger
_2026.04.08 Ordre du jour.pdfTélécharger

Infos pratiques

Horaires d'ouverture au public :

Lundi : 13h à 19h

Mardi : Fermé

Mercredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Jeudi : Fermé

Vendredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Adresse :

1 rue du moulin
67115 PLOBSHEIM

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