Conseil Municipal du 08.04.2026

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  • Date de création 10 avril 2026
  • Dernière mise à jour 28 avril 2026

Conseil Municipal du 08.04.2026

Retrouvez ici les éléments constitutifs du Conseil Municipal qui s'est tenu le 04 avril 2026 en Mairie de Plobsheim.

Attached Files

FichierAction
2026-50 RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL.PDFTélécharger
2026-49 FORMATION DES ELUS ORIENTATION ET CREDITS OUVERTS.PDFTélécharger
2026-48_Annexe_FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS.PDFTélécharger
2026-48 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS.PDFTélécharger
2026-47 DELEGATIONS DE FONCTIONS ACCORDEES AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX.PDFTélécharger
2026-46 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT).PDFTélécharger
2026-45 COMITE DES FETES DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-44 COMITE DE JUMELAGE PLOBSHEIM - PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT DESIGNATION DE HUIT DELEGUES.PDFTélécharger
2026-43 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX COMMISSIONS CONSULTATIVES DE LA CHASSE.PDFTélécharger
2026-42 COMITE DE PILOTAGE ANIMATION DE L'ESPACE JEUNES DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-41 COMITE DE PILOTAGE GESTION DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-40 COMITE DE PILOTAGE GESTION ET EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL (CRECHE ET HALTE-GARDERIE) DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2026-39 DESIGNATION DU DELEGUE AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).PDFTélécharger
2026-38 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE.PDFTélécharger
2026-37 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL DES ECOLES.PDFTélécharger
2026-36 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES (CCLE).PDFTélécharger
2026-35 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID).PDFTélécharger
2026-34 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS).PDFTélécharger
2026-33 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP).PDFTélécharger
2026-32 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS (CAO).PDFTélécharger
2026-31 CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.PDFTélécharger
2026-30_Annexe_PV_CM200326.PDFTélécharger
2026-30_Annexe_PV_CM020326.PDFTélécharger
2026-30 APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 02 ET 20 MARS 2026.PDFTélécharger
2026-29 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.PDFTélécharger
_2026.04.08 Liste des délibérations.pdfTélécharger
_2026.04.08 Ordre du jour.pdfTélécharger

Infos pratiques

Horaires d'ouverture au public :

Lundi : 13h à 19h

Mardi : Fermé

Mercredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Jeudi : Fermé

Vendredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Adresse :

1 rue du moulin
67115 PLOBSHEIM

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