Conseil Municipal du 29.08.2026

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  • Date de création 23 octobre 2026
  • Dernière mise à jour 23 octobre 2026

Conseil Municipal du 29.08.2026

Points inscrits à l’ordre du jour

2026-70. Désignation du secrétaire de séance

2026-71. Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 29 juin 2026

2026-72. Adoption du règlement budgétaire et financier de la collectivité

2026-73. Adoption du règlement interne des marchés publics

2026-74. Budget - Décision modificative n°1 pour le remboursement des avances

2026-75. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

2026-76. Mise en place de subventions au titre des énergies renouvelables

2026-77. Mise en place de subventions aux associations ayant participé aux cérémonies officielles et aux inaugurations

2026-78. Mise en place de subventions aux associations pour les grands anniversaires

2026-79. Attribution de subvention à l'Association de Pêche et de Pisciculture de Plobsheim

2026-80. Mise en place de subventions aux associations pour l'aide à l'organisation de manifestations municipales

2026-81. Mise en place de subventions aux écoles dans le cadre des classes de découverte

2026-82. Mise en place de subventions aux écoles au titre des crédits délégués dans le cadre des classes de découverte

2026-83. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Protection civile pour les communes sinistrées en Gironde et dans le Var

2026-84. Fête de Noël des enfants du personnel et des élus - Convention avec l'Amicale des personnels de l'Eurométropole de Strasbourg

2026-85. Révision du prix de vente du stère de bois

2026-86. Approbation de l'accord transactionnel avec l'entreprise DIPOL

2026-87. Actualisation et modification de la convention constitutive du Groupement de commandes ouvert et pérenne (GOP)

2026-88. Rapport de la commission « Aménagement du territoire » du 8 juillet 2026

2026-89. Rapport de la commission « Finances, attractivité et développement économique » du 26 août 2026

2026-90. Rapport de la commission « Équipements publics et infrastructures » du 15 septembre 2026

2026-91. Communications

A) Actualités des grands projets et travaux

  • Avancement du projet de dojo
  • Projet de reconversion de l'ancienne école de la Scierie
  • Renouvellement des DSP

B) Actualités des événements et de la vie associative

  • Retour sur le Ciné Plein Air, la Féérie des Eaux, le Vélo Gourmand et les Journées du Patrimoine
  • Calendrier des événements
  • Calendrier institutionnel

C) Divers

  • Composition définitive de la CCID
  • Rapport d'activités 2025 du CNFPT
  • Résultats des analyses d'eau du contrôle sanitaire
  • Décisions prises par Madame le Maire par délégation du Conseil municipal
  • Liste des dossiers d'urbanisme déposés et des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)

2026-92. Questions orales

Attached Files

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2026-74 BUDGET - DECISION MODIFICATIVE N.1 POUR LE REMBOURSEMENT DES AVANCES.PDFTélécharger
2026-73_Projet de rgt interne des marches.PDFTélécharger
2026-72 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE[.PDFTélécharger
2026-71. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026.PDFTélécharger
2026-70.DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.PDFTélécharger
AR-2026-85_Annexe tarifs.PDFTélécharger
2026-87. ACTUALISATION ET MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PERENNE (GOP).PDFTélécharger
2026-86. APPROBATION DE L'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE DIPOL.PDFTélécharger
2026-85. REVISION DU PRIX DE VENTE DU STERE DE BOIS.PDFTélécharger
2026-84. FETE DE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL ET DES ELUS - CONVENTION AMICALE DES PERSONNELS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG.PDFTélécharger
2026-83. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA PROTECTION CIVILE POUR LES COMMUNES SINISTREES EN GIRONDE ET DANS LE VAR.PDFTélécharger
2026-82. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ECOLES AU TITRE DES CREDITS DELEGUES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DECOUVERTE.PDFTélécharger
2026-81. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DECOUVERTES.PDFTélécharger
2026-80. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS MUNICIPALES.PDFTélécharger
2026-79 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ASSOCATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE PLOBSHEIM.PDFTélécharger
2026-78. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LES GRANDS ANNIVERSAIRES.PDFTélécharger
2026-77. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE AUX CEREMONIES OFFICIELLES ET AUX INAUGURATIONS.PDFTélécharger
2026-76. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES ENERGIES RENOUVELABLES.PDFTélécharger
2026-75 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES.PDFTélécharger
2026.09.28 Liste des délibérations.pdfTélécharger
2026.09.28 Rapport de synthèse.pdfTélécharger
2026.09.28 Liste des délibérations.pdfTélécharger
_2026.09.28 Ordre du jour.pdfTélécharger
_2026.09.28 Ordre du jour.pdfTélécharger

Infos pratiques

Horaires d'ouverture au public :

Lundi : 13h à 19h

Mardi : Fermé

Mercredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Jeudi : Fermé

Vendredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Adresse :

1 rue du moulin
67115 PLOBSHEIM

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