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- Nombre de fichiers 24
- Date de création 23 octobre 2026
- Dernière mise à jour 23 octobre 2026
Conseil Municipal du 29.08.2026
Points inscrits à l’ordre du jour
2026-70. Désignation du secrétaire de séance
2026-71. Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 29 juin 2026
2026-72. Adoption du règlement budgétaire et financier de la collectivité
2026-73. Adoption du règlement interne des marchés publics
2026-74. Budget - Décision modificative n°1 pour le remboursement des avances
2026-75. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
2026-76. Mise en place de subventions au titre des énergies renouvelables
2026-77. Mise en place de subventions aux associations ayant participé aux cérémonies officielles et aux inaugurations
2026-78. Mise en place de subventions aux associations pour les grands anniversaires
2026-79. Attribution de subvention à l'Association de Pêche et de Pisciculture de Plobsheim
2026-80. Mise en place de subventions aux associations pour l'aide à l'organisation de manifestations municipales
2026-81. Mise en place de subventions aux écoles dans le cadre des classes de découverte
2026-82. Mise en place de subventions aux écoles au titre des crédits délégués dans le cadre des classes de découverte
2026-83. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Protection civile pour les communes sinistrées en Gironde et dans le Var
2026-84. Fête de Noël des enfants du personnel et des élus - Convention avec l'Amicale des personnels de l'Eurométropole de Strasbourg
2026-85. Révision du prix de vente du stère de bois
2026-86. Approbation de l'accord transactionnel avec l'entreprise DIPOL
2026-87. Actualisation et modification de la convention constitutive du Groupement de commandes ouvert et pérenne (GOP)
2026-88. Rapport de la commission « Aménagement du territoire » du 8 juillet 2026
2026-89. Rapport de la commission « Finances, attractivité et développement économique » du 26 août 2026
2026-90. Rapport de la commission « Équipements publics et infrastructures » du 15 septembre 2026
2026-91. Communications
A) Actualités des grands projets et travaux
- Avancement du projet de dojo
- Projet de reconversion de l'ancienne école de la Scierie
- Renouvellement des DSP
B) Actualités des événements et de la vie associative
- Retour sur le Ciné Plein Air, la Féérie des Eaux, le Vélo Gourmand et les Journées du Patrimoine
- Calendrier des événements
- Calendrier institutionnel
C) Divers
- Composition définitive de la CCID
- Rapport d'activités 2025 du CNFPT
- Résultats des analyses d'eau du contrôle sanitaire
- Décisions prises par Madame le Maire par délégation du Conseil municipal
- Liste des dossiers d'urbanisme déposés et des déclarations d'intention d'aliéner (DIA)
2026-92. Questions orales
Attached Files
| Fichier | Action |
|---|---|
| 2026-74 BUDGET - DECISION MODIFICATIVE N.1 POUR LE REMBOURSEMENT DES AVANCES.PDF | Télécharger |
| 2026-73_Projet de rgt interne des marches.PDF | Télécharger |
| 2026-72 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE[.PDF | Télécharger |
| 2026-71. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026.PDF | Télécharger |
| 2026-70.DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.PDF | Télécharger |
| AR-2026-85_Annexe tarifs.PDF | Télécharger |
| 2026-87. ACTUALISATION ET MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PERENNE (GOP).PDF | Télécharger |
| 2026-86. APPROBATION DE L'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC L'ENTREPRISE DIPOL.PDF | Télécharger |
| 2026-85. REVISION DU PRIX DE VENTE DU STERE DE BOIS.PDF | Télécharger |
| 2026-84. FETE DE NOEL DES ENFANTS DU PERSONNEL ET DES ELUS - CONVENTION AMICALE DES PERSONNELS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG.PDF | Télécharger |
| 2026-83. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA PROTECTION CIVILE POUR LES COMMUNES SINISTREES EN GIRONDE ET DANS LE VAR.PDF | Télécharger |
| 2026-82. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ECOLES AU TITRE DES CREDITS DELEGUES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DECOUVERTE.PDF | Télécharger |
| 2026-81. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DANS LE CADRE DES CLASSES DE DECOUVERTES.PDF | Télécharger |
| 2026-80. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS MUNICIPALES.PDF | Télécharger |
| 2026-79 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ASSOCATION DE PECHE ET DE PISCICULTURE DE PLOBSHEIM.PDF | Télécharger |
| 2026-78. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LES GRANDS ANNIVERSAIRES.PDF | Télécharger |
| 2026-77. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE AUX CEREMONIES OFFICIELLES ET AUX INAUGURATIONS.PDF | Télécharger |
| 2026-76. MISE EN PLACE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES ENERGIES RENOUVELABLES.PDF | Télécharger |
| 2026-75 ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES.PDF | Télécharger |
| 2026.09.28 Liste des délibérations.pdf | Télécharger |
| 2026.09.28 Rapport de synthèse.pdf | Télécharger |
| 2026.09.28 Liste des délibérations.pdf | Télécharger |
| _2026.09.28 Ordre du jour.pdf | Télécharger |
| _2026.09.28 Ordre du jour.pdf | Télécharger |