- Version
- Télécharger 681
- Taille du fichier 138.88 KB
- Nombre de fichiers 13
- Date de création 29 juin 2026
- Dernière mise à jour 23 octobre 2026
Conseil Municipal du 29.06.2026
Points inscrits à l’ordre du jour
- 2026-54. Désignation du secrétaire de séance
- 2026-55. Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 08 avril 2026
- 2026-56. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- 2026-57. Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2027
- 2026-58. Finances – Actualisation des tarifs applicables à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- 2026-59. Approbation du renouvellement à l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics » (AMP)
- 2026-60. Ressources humaines – Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
- 2026-61. Avis de la commune sur le renouvellement du Plan de Gestion des Opérations de Dragage du Rhin (PGPOD)
- 2026-62. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle coordonné sur l’accès au logement social dans l’agglomération de Strasbourg
- 2026-63. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle coordonné du parc des expositions de Strasbourg
- 2026-64. Rapport de la commission « Petite enfance, jeunesse et affaires sociales » du 04 mai 2026
- 2026-65. Rapports de la commission « Action citoyenne, évènementiel et culture » du 05 mai 2026 et du 16 juin 2026
- 2026-66. Rapport de la commission « Aménagement du territoire » du 19 mai 2026
- 2026-67. Rapport de la commission « Voirie et réseaux, sécurité » du 09 juin 2026
- 2026-68. Communications
A) Actualités grands projets et travaux
- Avancement du projet du Dojo
B) Actualités évènements et vie associative
- Retour sur la journée citoyenne
- Calendrier des évènements
- Calendrier institutionnel
C) Eurométropole de Strasbourg
- Composition de l’exécutif de l’EMS
- Ajustement du programme de travaux sur l’espace public 2026
- Membres communaux de la commission Petit et Grand cycle de l’Eau
D) Divers
- Composition définitive de la Commission de Contrôle des Listes Électorales (CCLE)
- Composition définitive du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Clôture de la régie de recette « bibliothèque »
- Nouvelles activités économiques
- Décisions prises par Madame le Maire par délégation du Conseil municipal
- Liste des dossiers d’urbanisme déposés et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
2026-69. Questions orales
Attached Files
| Fichier | Action |
|---|---|
| 2026-71_2026.06.29_PV.pdf | Télécharger |
| 2026-62. RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIF AU CONTROLE COORDONNE SUR L'ACCES AU LOGEMENT SOCIAL.PDF | Télécharger |
| 2026-61. AVIS DE LA COMMUNE SUR LE RENOUVELLEMENT DU PLAN DE GESTION DES OPERATIONS DE DRAGAGE DU RHIN (PGPOD).PDF | Télécharger |
| 2026-60 RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE D'ATSEM.PDF | Télécharger |
| 2026-59 APPROBATION DU RENOUVELLEMENT A L'ADHESION A LA PLATEFORME _ ALSACE MARCHES PUBLICS _ (AMP).PDF | Télécharger |
| 2026-58. FINANCES - ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE).PDF | Télécharger |
| 2026-57. ETABLISSEMENT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURYS D'ASSISES POUR L'ANNEE 2027.PDF | Télécharger |
| 2026-56. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.PDF | Télécharger |
| 2026-55 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026.PDF | Télécharger |
| 2026-54. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.PDF | Télécharger |
| 2026-63. RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES.PDF | Télécharger |
| 2026.10.02 Liste des délibérations.pdf | Télécharger |
| _2026.06.29 Ordre du jour.pdf | Télécharger |