Conseil Municipal du 29.06.2026

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  • Date de création 29 juin 2026
  • Dernière mise à jour 8 juillet 2026

Conseil Municipal du 29.06.2026

Points inscrits à l’ordre du jour

  • 2026-54. Désignation du secrétaire de séance
  • 2026-55. Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 08 avril 2026
  • 2026-56. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • 2026-57. Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2027
  • 2026-58. Finances – Actualisation des tarifs applicables à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
  • 2026-59. Approbation du renouvellement à l’adhésion à la plateforme « Alsace Marchés Publics » (AMP)
  • 2026-60. Ressources humaines – Création d’un poste d’Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles (ATSEM)
  • 2026-61. Avis de la commune sur le renouvellement du Plan de Gestion des Opérations de Dragage du Rhin (PGPOD)
  • 2026-62. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle coordonné sur l’accès au logement social dans l’agglomération de Strasbourg
  • 2026-63. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle coordonné du parc des expositions de Strasbourg
  • 2026-64. Rapport de la commission « Petite enfance, jeunesse et affaires sociales » du 04 mai 2026
  • 2026-65. Rapports de la commission « Action citoyenne, évènementiel et culture » du 05 mai 2026 et du 16 juin 2026
  • 2026-66. Rapport de la commission « Aménagement du territoire » du 19 mai 2026
  • 2026-67. Rapport de la commission « Voirie et réseaux, sécurité » du 09 juin 2026
  • 2026-68. Communications

A) Actualités grands projets et travaux

  • Avancement du projet du Dojo

B) Actualités évènements et vie associative

  • Retour sur la journée citoyenne
  • Calendrier des évènements
  • Calendrier institutionnel

C) Eurométropole de Strasbourg

  • Composition de l’exécutif de l’EMS
  • Ajustement du programme de travaux sur l’espace public 2026
  • Membres communaux de la commission Petit et Grand cycle de l’Eau

D) Divers

  • Composition définitive de la Commission de Contrôle des Listes Électorales (CCLE)
  • Composition définitive du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Clôture de la régie de recette « bibliothèque »
  • Nouvelles activités économiques
  • Décisions prises par Madame le Maire par délégation du Conseil municipal
  • Liste des dossiers d’urbanisme déposés et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA)

2026-69. Questions orales

Attached Files

FichierAction
2026.10.02 Liste des délibérations.pdfTélécharger
_2026.06.29 Ordre du jour.pdfTélécharger

Infos pratiques

Horaires d'ouverture au public :

Lundi : 13h à 19h

Mardi : Fermé

Mercredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Jeudi : Fermé

Vendredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Adresse :

1 rue du moulin
67115 PLOBSHEIM

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