Conseil Municipal du 15.12.2025

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  • Date de création 20 janvier 2026
  • Dernière mise à jour 20 janvier 2026

Conseil Municipal du 15.12.2025

Retrouvez ici les éléments constitutifs du Conseil Municipal qui s'est tenu le 15 décembre 2025 en Mairie de Plobsheim.

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2025.2.15_Liste_des_délibérations.pdfTélécharger
2025-70. APPROBATION DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025.PDFTélécharger
AR-1-PJ-2025-74_attestation-de-conformite_installation_TT_Plobsheim.PDFTélécharger
AR-0-PJ-2025-80_Programme voirie 2026 Plobsheim.PDFTélécharger
AR-0-PJ-2025-75_Charte informatique.PDFTélécharger
AR-0-PJ-2025-74_Charte Télétravail Plobsheim.PDFTélécharger
AR-0-PJ-2025-73_Accord collectif local-2022.PDFTélécharger
AR-0-PJ-2025-72_Projet-CTG Feg Plob Esch Lips V2025.PDFTélécharger
2025-83. ELECTIONS MUNICIPALES - MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES EN PERIODE ELECTORALE.PDFTélécharger
2025-82. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AYANT PARTICIPE AUX CEREMONIES OFFICIELLES ET INAUGURATIONS.PDFTélécharger
2025-81. TELETRANSMISSION DES ACTES BUDGETAIRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE VIA LE COMPTE DE LA COMMUNE.PDFTélécharger
2025-80. VOIRIE - VALIDATION DU PROGRAMME 2026.PDFTélécharger
2025-79. RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DE PLAFONDS MINORES DU RIFSEEP EN CAS DE LOGEMENT DE FONCTION.PDFTélécharger
2025-78. RESSOURCES HUMAINES - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION _ RISQUE SANTE _ DU CENTRE DE GESTION DU BAS-RHIN POUR LA PERIODE 2026-2031.PDFTélécharger
2025-77. RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT VACATAIRES ET CONTRACTUELS.PDFTélécharger
2025-76. RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS.PDFTélécharger
2025-75. RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DE LA CHARTE INFORMATIQUE.PDFTélécharger
2025-74. RESSOURCES HUMAINES - AUTORISATION DU RECOURS AU TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE ET DEFINITION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE.PDFTélécharger
2025-73. RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DE L'ACCORD COLLECTIF LOCAL SUR LE TELETRAVAIL POUR LES COLLECTIVITES DE MOINS DE 50 AGENTS.PDFTélécharger
2025-72. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE PLOBSHEIM.PDFTélécharger
2025-71. PROJET DOJO - ATTRIBUTION DES LOTS.PDFTélécharger
_2025.12.15 Ordre du jour.pdfTélécharger

Infos pratiques

Horaires d'ouverture au public :

Lundi : 13h à 19h

Mardi : Fermé

Mercredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Jeudi : Fermé

Vendredi : 8h30 à 12h et de 13h à 17h

Adresse :

1 rue du moulin
67115 PLOBSHEIM

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