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Cet espace vous permet de télécharger tous les fichier mis à disposition par la communauté de communes coeur côte fleurie pour ses internautes.

Sous-rubriques disponibles :
- Délibérations du CM 2005
- Délibération du CM 2006
- Urbanisme (formulaires à enregistrer uniquement)
- Délibérations du CM 2007
- Fiches d'inscription, manifestation, programme, bon à savoir, etc...
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Délibérations du CM 2005
 
Délib 2005
 
1- Août 2005
(doc. 22 août 2005 PV.doc)

2- Septembre 2005
(doc. 26 septembre 2005.doc)

3- Octobre 2005
(doc. 3 octobre 2005 PV.doc)

4- Novembre 2005
(doc. 28 novembre 2005 doc..doc)

5- Décembre 2005
(doc. PV 15 décembre 05 doc..doc)

 Haut
Délibération du CM 2006
 
Délib 2006
 
1- Septembre 2006
(doc. PV 25 septembre 2006.doc)

2- Septembre 2006
(doc. PV 11 sepembre 2006.doc)

3- Octobre 2006
(doc. PV 30 octobre 2006.doc)

4- Novembre 2006
(doc. PV 27 novembre 2006.doc)

5- Décembre 2006
(doc. PV 18 décembre 2006.doc)

6- Février 2006
(doc. 27 février 2006.doc)

7- Mars 2006
(doc. PV 27 MARS 2006 .doc)

8- Avril 2006
(doc. PV 24 avril 2006.doc)

9- Mai 2006
(doc. PV 29 mai 2006 dodoc.doc)

10- Juin 2006
(doc. PV 26 juin 2006.doc)

 Haut
Urbanisme (formulaires à enregistrer uniquement)
 
Formulaires d'urbanisme ou autres
 
1- Règlement du PLU
(doc. Règlement PLU modifié.pdf)

2- Déclaration préalable
(doc. Déclaration préalable.pdf)

3- Certificat d'Urbansime
(doc. Certificat urbanisme$.pdf)

4- PC comprenant ou non une démolition
(doc. Permis de construire comprenant ou pas une démolition.pdf)

5- PC pour une maison individuelle ou ses annexes
(doc. Permis de constuire maison individuelle ou ses annexes.pdf)

6- Permis de démolir
(doc. Permis de démolir.pdf)

7- Permis modificatif
(doc. Permis modificatif.pdf)

 Haut
Délibérations du CM 2007
 
Procès Verbal des délibérations
 
1- Janvier 2007
(doc. PV 29 JANVIER 2007.doc)

2- Février 2007
(doc. PV 26 février 2007.doc)

3- Mars 2007
(doc. PV du 26 MARS 2007.doc)

4- Avril 2007
(doc. PV 2 avril 2007.doc)

5- 30 avril 2007
(doc. PV du 30 avril 2007.doc)

6- 04 juin 2007
(doc. 4 juin 2007 EXTRAIT bon.doc)

7- Juin 2007
(doc. PV du 14 juin 2007.doc)

8- Juillet 2007
(doc. PV du 4 juillet 2007.doc)

9- Août 2007
(doc. PV du 13 août 2007.doc)

10- Septembre 2007
(doc. PV du 24 septembre 2007.doc)

11- Octobre 2007
(doc. PV du 22 octobre 2007.doc)

12- Décembre 2007
(doc. PV du 17 déc 2007.doc)

 Haut
Fiches d'inscription, manifestation, programme, bon à savoir, etc...
 
Télécharger les programmes des manifestations à venir, fiches d'inscription, etc ...
 
1- Récapitulatif des aides
Toutes les aides accordées par les organismes publics pour les installations d'énergie renouvelable. - (doc. Fiche_particuliers.pdf)

2- Fréquences Est Videocommunication
A compter du 1er avril 2008 - (doc. Fréquence Est video.pdf)

3- liste des marchés publics conclus en 2007
(doc. liste marchés publics 2007.pdf)

4- Analyse d'eau - mai 2008
(doc. SKMBT_42008060314221.pdf)

5- Déneigement - Communiqué de presse
La communauté urbaine de Strasbourg vous donne quelques conseils pratiques en cas de chutes de neige - (doc. SKMBT_42009010514390.pdf)

6- Energie renouvelable
Formulaire de demande de subvention - (doc. SKMBT_42009010515040.pdf)

7- Liste marchés publics 2008
(doc. marchés2008 BIS.xls)

8- Demande de subvention classe découverte
(doc. Dde subv classe déplacée CCAS.doc)

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